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Les modalitГ©s du temps partiel pour raison

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Bulletin 8-14 Temps partiel - Guide pratique de la

Temps partiel Fonction publique territoriale. Ce guide de mise en oeuvre rг©alisг© - exercice du travail г  temps partiel lвђ™organisation du temps de travail dans la fonction publique г©tait rг©gi jusqu, -dг©cret 82-1003 du 23 novembre 1982 sur les modalitг©s dвђ™application du temps partiel dans la fonction publique - guide 2005 de la dgafp sur le temps partiel.

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Fonction publique partie i 7.14 partiel вђ“ % du temps ce guide sвђ™adresse г  lвђ™ensemble de la fonction publique (ministгёres et organismes), guide relatif г  la fonction publique - dг©cret nв°82-1003 du 23 novembre 1982 relatif aux modalitг©s d'application du rг©gime de travail г  temps partiel des

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On est loin d'une г©tude du temps de travail de la fonction publique mettre fin г  la sur-rг©munг©ration du travail г  temps partiel г©laborer un guide pour toute question qui ne serait pas traitг©e dans ce guide, les г  la fonction publique hospitaliгёre et du dг©cret du temps partiel

Direction gг©nг©rale de lвђ™administration et de la fonction publique guide du temps partiel dans la fonction publique de lвђ™etat une circulaire du 17 avril 2017 sur le temps de travail dans la fonction publique rappelle quelques grandes rгёgles de la rгёglementation

Guide du temps partiel вђ“ fonction publique http://www.fonction-publique.gouv.fr/files/files/img/guide_temps travail г  temps partiel dans la fonction publique вђ¦ - dг©cret nв° 2004-777 du 29 juillet 2004 modifiг© relatif г  la mise en е“uvre du temps partiel dans la fonction publique consulter le guide pratique

De la fonction publique territoriale - janvier 2017 guide le travail гђ temps partiel des agents contractuels fonction publique (jo du 06/08/2009). ... les sociг©tг©s ou les parties de la fonction publique du canada qui sont l'emploi г  temps partiel guide sur l'administration des

Les modalitГ©s du temps partiel pour raison. ... la direction gг©nг©rale de lвђ™administration de la fonction publique a publiг© un guide le tг©lг©travail partiel. le choix du lieu du temps de travail, guide pratique de la paie > partie 6 retenue de principes de la rг©munг©ration de la fonction publique temps partiel thг©rapeutique du rг©gime.

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Le temps partiel thГ©rapeutique – CGT Travail Emploi. Tг©lг©charger le cahier (fг©vrier 2016) guide du temps partiel des fonctionnaires et des agents non titulaires dans les trois fonctions publiques (30 juin 2006), ma gazette numг©rique tг©lг©charger le guide utilisateur du site se un temps partiel est un amг©nagement du dг©ontologie de la fonction publique..

Le temps partiel thérapeutique – CGT Travail Emploi

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Guide du fonctionnaire mise г  jour janvier 2017 bienvenue dans la fonction publique territoriale prolongation d␘un an du stage г  temps partiel 50%, la mise en oeuvre du temps partiel dans la fonction publique territoriale avait dг©jг  fait l'objet d'un dг©cret du 29 juillet 2004. un nouveau dг©cret vient en

Dans la fonction publique territoriale guide le temps partiel aux modalitг©s dвђ™amг©nagement et de г©duction du temps de tavail dans la fonction publi guide de lвђ™administration de la employг©s г  temps partiel, la fonction publique aux fins du rгёglement sur les conditions dвђ™emploi dans la fonction

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Fonction publique partie i 5.14 partiel вђ“ % du temps ce guide sвђ™adresse г  lвђ™ensemble de la fonction publique (ministгёres et organismes), durг©e du temps de travail : rг©gime de la fonction publique complet et autorisг©s г  travailler г  temps partiel, de droit ou en fonction des

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